Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le présent site est la propriété de Taekwondo Bellerivois, dont le siège social est situé 11 rue des Mésanges,03270 Hauterive
Tél : , e-mail :

---

---

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Tél. : 0825 080 020

---

Création site internet & développement logiciel

---

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à réaliser un fichier client. Les destinataires des données sont : Taekwondo Bellerivois.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à .
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

---

Taekwondo Bellerivois met, à la disposition de l'utilisateur, des services sur ce site. Pour en bénéficier, l'utilisateur s'engage à respecter les « conditions d'utilisation » suivantes. S'il ne les accepte pas Taekwondo Bellerivois le prie de quitter le site.

---

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. Taekwondo Bellerivois se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu'aucun préavis ne soit nécessaire.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Taekwondo Bellerivois pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

---

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de Taekwondo Bellerivois. L'utilisateur a l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour sa  seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Taekwondo Bellerivois rappelle, notamment, qu'aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse de Taekwondo Bellerivois est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de Taekwondo Bellerivois et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Taekwondo Bellerivois est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

---

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. Taekwondo Bellerivois ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Internet.

Taekwondo Bellerivois n'est pas responsable de l'existence et du contenu de liens d'autres sites vers son site. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Taekwondo Bellerivois.

---

Taekwondo Bellerivois ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Taekwondo Bellerivois met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Taekwondo Bellerivois le sont à titre indicatif. Taekwondo Bellerivois ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

---

Toute donnée à caractère personnel fournie par l'utilisateur du site pourra être utilisée ou exploitée par Taekwondo Bellerivois et ses partenaires aux fins suivantes :
- Envoi et échange d'information par e-mail, fax, courrier postal ou téléphone;
- Traitement d'une commande, d'une demande d'information ou de documentation.

Si l'utilisateur ne souhaite pas que ces données soient communiquées aux partenaires commerciaux de Taekwondo Bellerivois, il lui suffit de  le signaler par courrier à « Taekwondo Bellerivois, 11 rue des Mésanges,03270 Hauterive. »

L'utilisateur est également informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations indispensables au traitement et à l'exécution des demandes, sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leurs sont proposés. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression quant aux informations qui le concerne (articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée) qu'il peut exercer en adressant un courrier à « Taekwondo Bellerivois, 11 rue des Mésanges,03270 Hauterive. »

L'utilisateur peut accéder, par des liens présents sur le site, aux sites de partenaires qui peuvent ne pas être régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L'utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l'utilisation et la divulgation des informations qu'il aura communiquées sur ces sites.

---